J.O. Numéro 269 du 20 Novembre 2001
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Texte paru au JORF/LD page 18437
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Arrêté du 9 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2001 portant promotion (ingénieurs des télécommunications)
NOR : ECOI0120295A
Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 9 novembre 2001, les dispositions de l'arrêté du 16 juillet 2001 portant promotion d'ingénieurs généraux, d'ingénieurs en chef et d'ingénieurs de 1re classe des télécommunications sont modifiées en ce qu'elles concernent Mme Edith Payan, pour laquelle il fallait lire :
« A compter du 13 décembre 2001
Mme Edith Payan, 1er échelon, avec ancienneté au 13 décembre 2001. »